Mentions légales

Éditeur du service

Refente est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIREN].

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR00000000000].
Directeur de la publication : [NOM].

Contact : [ADRESSE ÉLECTRONIQUE].

Hébergement

L'application est hébergée par [HÉBERGEUR], dont les serveurs se situent dans l'Union européenne. La base de données est opérée par Neon, sur une région européenne.

Propriété intellectuelle

Le code, l'interface, les textes et les dessins de Refente sont protégés. Les données que vous saisissez — vos projets, vos clients, vos prix d'achat, vos plans de découpe — vous appartiennent et ne sont ni revendues, ni exploitées à d'autres fins que le fonctionnement du service.

Le catalogue commun fourni au démarrage est indicatif. Les prix qu'il contient n'ont été relevés chez aucun fournisseur : ce sont des ordres de grandeur destinés à être remplacés par les vôtres. Ils n'engagent ni l'éditeur ni aucun fabricant.

Limites du service

Refente calcule des quantités, des plans de découpe, des temps et des prix de revient à partir des informations que vous saisissez. Ces résultats sont des aides à la décision, pas des engagements. La vérification d'un plan de coupe avant débit, et celle d'un chiffrage avant remise d'un devis, restent de la responsabilité de l'atelier.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.